Chapitre I
CHAPITRE I : GÉNÉRALITÉS
I.1 – Importance des produits phytosanitaires dans le monde et en Algérie
I.2 – Conséquences de l’utilisation de ces produits
I.3 – Listes des classes de pesticides
CHAPITRE II : DÉFINITION ET OBJECTIF DE LA LÉGISLATION
II.1 – Définition de la législation
II.2 – Historique de la législation
II.3 – Principaux objectifs de la législation
CHAPITRE III : LES BASES DE LA LÉGISLATION
III.1 – Disposition relatives à la fabrication
III.1.1 – Production
III.1.2 – Synthèse
III.1.3 – Formulation
III.2 – Dispositions relatives à l’homologation
III.2.1 – Schéma d’ensemble
III.2.2 – Constitution de la commission d’homologation
III.2.3 – Fonctionnement de la commission d’homologation
III.2.4 – Autorisation d’homologation
III.3 – Disposition relative à la commercialisation
III.4 – Disposition relative à l’utilisation
CHAPITRE IV : LES TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES PHYTOSANITAIRES ADOPTÉS EN ALGÉRIE
IV.1 – Les textes législatifs
IV.2 – Le contrôle aux frontières
IV.3 – Quelques aspects de l’application de ces lois
CHAPITRE V : EXEMPLES DE TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES EN EUROPE ET DANS LE MONE